Intendance et recyclage

Ce document présente les exigences provinciales et municipales (les municipalités couvertes sont celles comptant plus de 100 000 habitants) en matière de tri à la source et de recyclage des déche...En savoir plus

Le gouvernement du Manitoba a invité le CCCD à prendre part à des consultations ciblées sur le projet de plan de Multi-Material Stewardship Manitoba (en anglais), consacré à la transition vers ...En savoir plus

Mise à jour du Tarif 2024 : politiques et participation financière des producteurs Les entreprises assujetties à la Loi sur la qualité de l’environnement, incluant celles qui font du commerce en...En savoir plus

Alors que Circular Materials se prépare en vue du lancement, le 1er novembre 2023, du programme de gestion des emballages et du papier du Nouveau-Brunswick au nom des producteurs, il a...En savoir plus

Le 5 juillet 2023, la Commission européenne a proposé d’instaurer des régimes obligatoires de responsabilité élargie des producteurs pour les textiles dans tous les États membres de l’Un...En savoir plus

La transition du programme du bac bleu de l’Ontario approche à grands pas, elle qui aura lieu le 1er juillet 2023. Tous les producteurs ayant une obligation de gestion pour 2023 sont tenus de ...En savoir plus

Le gouvernement du Manitoba, la région métropolitaine de Winnipeg et la Manitoba Heavy Construction Association lancent un groupe de travail sur le réacheminement des déchets de construction, de r...En savoir plus

Le ministre de la Justice du Québec, Simon Jolin-Barette, a déposé la semaine dernière un projet de loi visant à légiférer sur le droit à la réparation ainsi que sur ce qu’il qualifie d’Â...En savoir plus

Le 19 juin 2022, le ministre de l’Environnement et du Changement climatique, Steven Guilbeault, et le ministre de la Santé, Jean-Yves Duclos, ont annoncé la publication de la version finale d...En savoir plus

Le Conseil canadien du commerce de détail (CCCD) appuie les modifications apportées le 19 avril dernier au règlement de l’Ontario sur les boîtes bleues, car ces changements simpli...En savoir plus