Intendance et recyclage

À l’intention des professionnels responsables des questions de conformité et de durabilité : Le CCCD a répondu aujourd’hui au document de travail du gouvernement consacré à la gestion d...En savoir plus

À l’intention des détaillants et des fabricants de produits électroniques : La Saskatchewan révise présentement les modifications à apporter au règlement sur la gérance des équipements é...En savoir plus

À l’intention des épiceries et des détaillants de l’Ontario : Au cours de la dernière année, l’Ontario a effectué des consultations au sujet d’un système de consigne afin d’éva...En savoir plus

À l’intention des détaillants qui vendent des piles et des batteries, des luminaires, de l’huile, du glycol et des produits électroniques : Après des années de représentation du CCCD, le N...En savoir plus

Ce document dresse la liste des obligations fédérales et provinciales en matière de tenue de dossiers et de déclaration pour les réfrigérants que l’on trouve dans les systèmes CVCA et les éq...En savoir plus

À l’intention des professionnels du droit et des questions de développement durable : Le 28 juin 2024, l’organisme ontarien Resource Productivity & Recovery Authority (RPRA) a imposé une pÃ...En savoir plus

À l’intention des producteurs d’emballages et de produits de papier imprimés et des équipes responsables des déchets : Le 31 mai 2024 était la date limite à laquelle les producteurs devai...En savoir plus

À l’intention des détaillants de la Nouvelle-Écosse qui vendent des luminaires et des lampes : Le programme de responsabilité élargie des producteurs (REP) de la Nouvelle-Écosse pour les lumi...En savoir plus

À l’intention des détaillants de la Nouvelle-Écosse qui vendent des piles et des batteries : Le programme de responsabilité élargie des producteurs (REP) de la Nouvelle-Écosse pour les piles ...En savoir plus

Ce document présente les exigences provinciales et municipales (les municipalités couvertes sont celles comptant plus de 100 000 habitants) en matière de tri à la source et de recyclage des déche...En savoir plus