Intendance et recyclage

35 résultats

Lancement par les États-Unis d’un audacieux projet de stratégie mondiale de réduction de la pollution plastique

À l’intention des détaillants qui vendent des produits d’épicerie, des vêtements, des produits électroniques, des appareils électroménagers, des articles ménagers, des meubles, des cos...En savoir plus

Colombie-Britannique : rejet par le CCCD des coûts potentiels de plusieurs milliards qui pourraient être imposés aux entreprises

À l’intention des professionnels responsables des questions de conformité et de durabilité : Le CCCD a répondu aujourd’hui au document de travail du gouvernement consacré à la gestion d...En savoir plus

Saskatchewan : possible élargissement des règles de recyclage des produits électroniques

À l’intention des détaillants et des fabricants de produits électroniques : La Saskatchewan révise présentement les modifications à apporter au règlement sur la gérance des équipements é...En savoir plus

Ontario : recentrage gouvernemental sur le programme de recyclage des boîtes bleues

À l’intention des épiceries et des détaillants de l’Ontario : Au cours de la dernière année, l’Ontario a effectué des consultations au sujet d’un système de consigne afin d’éva...En savoir plus

Nouveau-Brunswick : élargissement de la REP et importante avancée avec l’ajout d’une hiérarchie des producteurs

À l’intention des détaillants qui vendent des piles et des batteries, des luminaires, de l’huile, du glycol et des produits électroniques : Après des années de représentation du CCCD, le N...En savoir plus

Exigences en matière de tenue de dossiers et de déclaration de réfrigérants

Ce document dresse la liste des obligations fédérales et provinciales en matière de tenue de dossiers et de déclaration pour les réfrigérants que l’on trouve dans les systèmes CVCA et les éq...En savoir plus

Imposition de sanctions contre des détaillants ayant omis de se conformer à des règlements en matière de développement durable

À l’intention des professionnels du droit et des questions de développement durable : Le 28 juin 2024, l’organisme ontarien Resource Productivity & Recovery Authority (RPRA) a imposé une p�...En savoir plus