Nouveau-Brunswick

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Nouveau-Brunswick : mise à jour destinée aux propriétaires de marque qui vendent des boissons

Il est demandé aux membres du CCCD de prendre connaissance de la mise à jour suivante d’Encorp Atlantique, l’organisme de responsabilité des producteurs (ORP) qui administre le programme de r�...En savoir plus

Nouveau-Brunswick : précision à l’intention des détaillants faisant des affaires sur le territoire des Premières Nations

L’accord sur la taxe de vente dans le commerce de détail conclu entre le gouvernement du Nouveau-Brunswick et les Premières Nations de la province a expiré le 1er février 2023. Dans le cadre de...En savoir plus

Nouveau-Brunswick : publication par Circular Materials des taux de redevance des producteurs pour 2023

Alors que Circular Materials se prépare en vue du lancement, le 1er novembre 2023, du programme de gestion des emballages et du papier du Nouveau-Brunswick au nom des producteurs, il a...En savoir plus

Nouveau-Brunswick : obligation d’immatriculation des propriétaires de marque auprès de Recycle NB dans le cadre du Programme de gestion des récipients à boisson

Le 1er avril 2024, le Programme de gestion des récipients à boisson du Nouveau-Brunswick deviendra un programme de responsabilité élargie des producteurs. Tous les membres du CCCD qui vendent...En savoir plus

Nouveau-Brunswick : mise à jour des règles relatives à la promotion en magasin du lait de consommation

La Commission des produits de ferme du Nouveau-Brunswick a officiellement mis à jour son arrêté sur les prix de gros et de détail du lait de consommation le 1er juin 2023. Comme il a été ment...En savoir plus

Canada atlantique : majoration des salaires minimums provinciaux

Chacune des quatre provinces de l’Atlantique a revu à la hausse son salaire minimum le vendredi 1er avril 2022. Terre-Neuve-et-Labrador : majoration de 12,75 $ à 13,20 $ l’he...En savoir plus

Nouveau-Brunswick : incidence du budget 2022-2023 sur les détaillants

Le 22 mars 2022, le gouvernement du Nouveau-Brunswick a déposé son budget 2022-2023. Ce budget comporte des allégements de l’impôt foncier et de l’impôt sur le revenu ainsi que plus...En savoir plus

Nouveau-Brunswick : levée des dernières restrictions liées à la COVID-19

Le lundi 14 mars 2022, toutes les restrictions liées à la COVID-19 (y compris celles relatives au port du masque) ont été levées au Nouveau-Brunswick. Tous les commerces et organisation...En savoir plus

Nouveau-Brunswick : projet de révision du programme de recyclage des contenants de boissons

Le gouvernement du Nouveau-Brunswick mène des consultations au sujet de son projet de refonte du programme provincial de recyclage des contenants de boissons en programme de responsabilité élargie ...En savoir plus

Canada atlantique : vers la fin des restrictions liées à la COVID-19

Les provinces de l’Atlantique ont récemment annoncé des mesures afin d’accélérer la levée des directives sanitaires sur leur territoire. Les restrictions aux frontières ont été abandonnée...En savoir plus

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