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Programmes d’intendance et de recyclage dans le secteur du détail
Les détaillants jouent un rôle important dans l’intendance environnementale, et plusieurs membres du CCCD s’assurent avec détermination que l’industrie du détail ait une incidence positive sur l’environnement. Partout au Canada, le CCCD effectue des représentations sur divers enjeux et produits liés au développement durable, notamment sur les piles et batteries, les emballages et les produits de papier imprimés, les appareils ménagers, les produits dangereux ou spéciaux, et bien plus.
Le CCCD aide les membres pour toutes les questions de conformité réglementaire et supervise les activités de divers comités, dont celles du Comité sur la responsabilité élargie des producteurs (REP) et la gérance et du Comité sur les plastiques.
Le Canada compte plus de 90 programmes d’intendance auxquels votre entreprise est peut-être tenue d’adhérer en raison des produits que vous offrez sur le marché. Si vous n’êtes pas familier avec les questions d’intendance dans le secteur du détail ou avez besoin d’un rappel sur les différents programmes, organisations, conditions et autres, le CCCD a préparé pour vous plusieurs ressources, dont un guide sur la responsabilité des producteurs et le recyclage 101.
Enjeux liés aux questions d’intendance sur lesquels le CCCD effectue des représentations au nom des détaillants
Règlements provinciaux en matière de responsabilité élargie des producteurs et de gérance
Plusieurs gouvernements provinciaux ont fait part de leur intention de revoir leurs règlements en matière de recyclage et leurs programmes de transition vers un régime complet de responsabilité élargie des producteurs (REP), ce qui signifie que les producteurs seront bientôt responsables, à la fois matériellement et financièrement, des programmes de recyclage. Parmi les matières et produits courants visés par les programmes de REP, citons les pneus, les produits électroniques, les piles et batteries, les emballages et les produits de papier imprimés, les produits dangereux ou spéciaux, etc.
Le CCCD cherche à :
- harmoniser les règlements provinciaux afin de garantir une certaine cohérence réglementaire et de limiter les coûts inutiles ;
- favoriser la souplesse réglementaire pour stimuler l’innovation et améliorer les retombées pour l’environnement ;
- s’assurer que les règlements demeurent silencieux au sujet de la visibilité des écofrais ;
- réduire la bureaucratie inutile et le fardeau administratif.
Pour demeurer à jour sur ces questions, les membres peuvent se joindre au Comité sur la responsabilité élargie des producteurs (REP) et la gérance.
Loi canadienne sur la protection de l’environnement (LCPE) et gestion des produits chimiques
Le CCCD s’applique à aider les détaillants en améliorant l’efficacité des processus et en réduisant la bureaucratie dans tout ce qui touche la gestion des produits chimiques et les enjeux liés à la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (LCPE), y compris pour les réfrigérants, les microbilles, le triclosan, les composés organiques volatils (COV) et bien plus.
Outils et ressources
Intendance et recyclage 101
Si vous n’êtes pas familier avec les questions d’intendance ou avez besoin d’un rappel sur les différents programmes, organisations, conditions et autres, cette section est pour vous. Découvrez aussi les principes directeurs qui orientent les efforts de représentation du CCCD en matière de développement durable.
Aperçu des programmes de collecte sélective au Canada
Cette section est destinée à aider les membres à s’y retrouver dans le paysage en rapide évolution des programmes de responsabilité élargie des producteurs (REP) consacrés aux emballages et aux produits de papier.
Voir la page Web (en anglais)
Carte et base de données sur les programmes d’intendance
Un guide réservé aux détaillants et portant sur ce qu’il faut savoir pour se conformer aux programmes d’intendance au Canada.
Consulter la carte et la base de données sur les programmes d’intendance
Orientation du CCME sur la responsabilité élargie des producteurs
Le 17 août 2022, le Conseil canadien des ministres de l’Environnement (CCME) a rendu publiques ses très attendues Orientations pour faciliter la cohérence des politiques et des programmes de responsabilité élargie des producteurs pour le plastique. Le CCCD a préparé une page Web afin de présenter ce document, notamment ses recommandations sur les définitions, les rôles et les responsabilités.
Considérations lors du choix d’un organisme de responsabilité des producteurs (ORP)
Un ORP est une organisation retenue par un producteur pour établir et/ou gérer un système de collecte ou de gestion pour une matière réglementée ou un groupe de matières réglementées (p. ex., les batteries, les pneus, etc.).Consulter le guide
Tendances en matière de responsabilité élargie des producteurs (REP) concernant les emballages – Le point de vue du détaillant
Pour aider les détaillants à mieux comprendre le milieu en constante évolution des emballages et des produits de papier imprimés ainsi qu’à découvrir les enseignements de programmes internationaux bien établis, le CCCD et UL ont collaboré pour préparer un livre blanc intitulé Tendances en matière de responsabilité élargie des producteurs (REP) concernant les emballages – Le point de vue du détaillant (Trends in Packaging Extended Producer Responsibility (EPR) – A Retailer’s Perspective).
Webinaire du CCCD et d’UL : incidence sur les affaires des programmes de REP consacrés aux emballages au Canada
En manière de suivi au livre blanc (en anglais), le CCCD et UL ont organisé un webinaire en 2021 pour exposer les perspectives du gouvernement et des parties prenantes et faire part des apprentissages des détaillants sur les programmes de REP consacrés aux emballages au Canada.
Information sur les réglementations liées à l’intendance, par région
Alberta
Ontario
- Aperçu du règlement des boîtes bleues de l’Ontario
- Ontario : transition du programme des boîtes bleues
- Aperçu du Règlement de l’Ontario sur les produits dangereux et spéciaux (en anglais)
- Contexte du processus de consultation lié au règlement de l’Ontario sur les boîtes bleues (en anglais)
- Contexte du processus de consultation lié au règlement de l’Ontario sur les EEE
- Conformité au Règlement de l’Ontario sur les équipements électriques et électroniques (EEE)
- Règlement de l’Ontario sur les EEE – Services offerts par les organismes de responsabilité des producteurs (ORP)
- Règlement de l’Ontario sur les EEE – Liste des titulaires de marque et de leur domicile
Comité de membres
Comité sur la responsabilité élargie des producteurs (REP) et la gérance
Le Comité sur la responsabilité élargie des producteurs et la gérance (EPR/Stewardship Committee) est activement engagé dans des démarches de représentation sur la responsabilité élargie des producteurs (REP) et aide les membres pour toute question de conformité avec les divers programmes de recyclage et d’intendance du Canada. Ce comité analyse les projets de modification réglementaire afin de s’assurer que les besoins et les préoccupations de l’industrie ne soient jamais perdus de vue, tout en appuyant les bénévoles et le personnel du CCCD qui siègent au sein des organismes des parties prenantes et des organes consultatifs. Ce comité conseille également le personnel du CCCD dans l’élaboration et la présentation de la position du CCCD aux gouvernements fédéral et provinciaux. (Se réunit toutes les deux semaines.)
Pour en savoir plus, veuillez communiquer avec Harrison Brook, Conseiller, Développement durable, à hbrook@retailcouncil.org.
- Se joindre au Comité sur la REP et la gérance et au Comité sur les plastiques
- Aider les détaillants sur les questions de conformité en matière de durabilité.