Plastiques et solutions de remplacement

22 résultats

Québec : consultation du ministère de l’Environnement sur la stratégie plastique 2024-2029

Le CCCD a été convié à la consultation organisée par le ministère de l’Environnement du Québec le 30 novembre 2023. Cette consultation a été tenue en vue de l’établissement d...En savoir plus

Mise à jour du Tarif 2024 : politiques et participation financière des producteurs

Mise à jour du Tarif 2024 : politiques et participation financière des producteurs Les entreprises assujetties à la Loi sur la qualité de l’environnement, incluant celles qui font du commerce en...En savoir plus

Î.-P.-É. : élimination des frais obligatoires pour les sacs en papier grâce aux efforts de représentation du CCCD

Le CCCD a réussi à faire modifier la loi sur la réduction des sacs en plastique (Plastic Bag Reduction Act) en en faisant retirer les frais obligatoires liés à la fourniture des sacs d’emplette...En savoir plus

Québec : dépôt d’un projet de loi sur l’obsolescence programmée et la réparabilité

Le ministre de la Justice du Québec, Simon Jolin-Barette, a déposé la semaine dernière un projet de loi visant à légiférer sur le droit à la réparation ainsi que sur ce qu’il qualifie d’�...En savoir plus

Nouvelles consultations fédérales : registre sur les plastiques, exigences en matière de contenu recyclé et règles d’étiquetage

Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) a publié le mois dernier les documents de consultation suivants afin d’obtenir les commentaires des parties prenantes : Document technique&...En savoir plus

Annonce de l’interdiction fédérale des plastiques à usage unique

Le 19 juin 2022, le ministre de l’Environnement et du Changement climatique, Steven Guilbeault, et le ministre de la Santé, Jean-Yves Duclos, ont annoncé la publication de la version finale d...En savoir plus

Manitoba : rencontre du CCCD avec le ministre de l’Environnement

Le CCCD a eu le plaisir de s’entretenir longuement de divers sujets la semaine dernière avec Jeff Wharton, ministre manitobain de l’Environnement, du Climat et des Parcs. Au cours de cet entretie...En savoir plus

Royaume-Uni : instauration d’une nouvelle taxe sur les emballages en plastique

Le 1er avril 2022 est entrée en vigueur la nouvelle taxe sur les emballages en plastique du Royaume-Uni (UK’s Plastic Packaging Tax – PPT), laquelle oblige les entreprises qui produisent ou ...En savoir plus

Québec : annonce de la politique d’éco-contribution de la Ville de Prévost

La Ville de Prévost a diffusé un communiqué afin d’annoncer l’instauration de sa politique de mise en œuvre d’une éco-contribution à l’achat de certains articles à usage unique. L�...En savoir plus

Le gouvernement fédéral sollicite des commentaires sur un document technique consacré à un règlement sur le contenu recyclé

Le gouvernement du Canada, qui a publié le 11 février 2022 un document sur les enjeux techniques consacré au Règlement sur le contenu recyclé pour certains articles manufacturés en plastique, ...En savoir plus

CHARGER PLUS DE RÉSULTATS